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Table of contents

Acceptation
Propriété intellectuelle
Sécurité
Accessibilité du site
Responsabilité
Mentions légales

Acceptation

La consultation du site de l’UIC GRFC implique l’acceptation sans réserve des conditions générales d’utilisation ci-dessous mentionnées.

Propriété intellectuelle

Les marques et logos apparaissant sur le site www.uicgrfc.org sont la propriété de l’UIC et protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle en vigueur en France. Ils ne peuvent être utilisés ou copiés de quelque façon que ce soit sans autorisation préalable et non équivoque de l’UIC GRFC qui se réserve le droit de poursuivre tout acte portant atteinte à ses droits de propriété intellectuelle.

UIC GRFC propose des liens donnant accès à des sites tiers et indépendants sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle. L’insertion de ces liens ne signifie aucunement l’approbation ou l’existence d’un partenariat avec ces sites. Le fait que ces sites soient référencés sur le site de l’UIC Espaces Congrès n’engage en aucun cas sa responsabilité. L’installation d’un lien hypertexte permettant l’accès au site de l’UIC Espaces Congrès est soumise à l’accord préalable et non équivoque de l’UIC Espaces Congrès.
L’UIC GRFC ne peut par conséquent être tenue pour responsable ni du contenu, ni de l’usage :

des sites vers lesquels pointent des liens proposés sur le site de l’UIC Espaces Congrès
des sites contenant un lien permettant l’accès au site de l’UIC GRFC.

Sécurité

Il incombe à chaque Internaute consultant le site de l’UIC GRFC d’éviter toute contamination du site par un virus de quelque nature qu’il soit.
L’UIC GRFC ne saurait être tenue pour responsable des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site www.uicgrfc.org ou des informations y figurant.
Informations nominatives

Les informations personnelles recueillies par le biais du formulaire « Contacts » du site de l’UIC GRFC ne peuvent être utilisées à d’autres fins qu’à l’établissement d’un devis, selon les critères donnés.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978) en envoyant un message au correspondant Informatique et liberté à cil@uic.org , ou en écrivant à UIC - Service Juridique, 16 rue Jean Rey 75015 Paris. Pour ce faire, vous devez joindre une photocopie recto-verso de votre pièce d’identité.

Accessibilité du site

L’UIC GRFC se réserve le droit de suspendre ou interrompre ou modifier les heures d’accessibilité du site sans avis préalable.
Tant l’acquisition du matériel nécessaire à la connexion à Internet comme les frais de connexion inhérents à toute consultation du site sont exclusivement à la charge de l’Internaute.
Respect de la législation en vigueur

Le site de l’UIC GRFC a été créé et édité dans le respect des lois en vigueur en France, les Internautes résidants d’autres pays que la France et accédant au site de l’UIC GRFC doivent s’assurer du respect des règles locales applicables en la matière.

Responsabilité

L’UIC GRFC ne peut être tenue pour responsable, de quelque façon que ce soit, de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation, l’accès ou l’impossibilité d’accéder au site de l’UIC GRFC. Les risques relatifs à la complétude, exactitude, adéquation ou actualité de l’information n’engagent pas la responsabilité de l’UIC GRFC
Les frais et dépenses encourus par l’UIC GRFC à l’occasion de toute demande résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site restent exclusivement à votre charge.
Infos complémentaires

La solution de gestion de contenu utilisée est le logiciel libre SPIP.
Le site www.uicgrfc.org est hébergé sur les matériels informatiques de l’UIC.
Modifications des Conditions Générales d’utilisation

L’UIC GRFC se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales d’utilisation sans avis préalable. Il vous incombe de les consulter régulièrement.

Mentions légales

Editeur du Site :
UIC - 16 rue Jean Rey 75015 Paris
Tél : 01 44 49 20 20

Responsable de la Publication / Hébergement du Site :
UIC - 16 rue Jean Rey 75015 Paris

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